Mentions légales
Dernière mise à jour : 29 avril 2026
Conformes à l'article 6 de la Loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN n° 2004-575).
1. Éditeur du Service
Le bot Discord CreatorBot et son tableau de bord web (collectivement « le Service ») sont édités par un particulier, conformément à la faculté d'anonymat prévue par l'article 6-III-2 de la LCEN lorsqu'un tiers habilité (le prestataire d'hébergement) détient les coordonnées de l'éditeur.
Les coordonnées complètes sont disponibles sur demande motivée adressée à l'e-mail ci-dessus ou via le serveur Discord support.
2. Contact
Pour toute question juridique, demande RGPD ou réclamation officielle :
3. Hébergement
Le Service est hébergé sur l'infrastructure suivante :
Les données sont stockées localement sur ce serveur, sur le territoire français.
Cloudflare assure la sécurisation HTTPS et le chiffrement des communications entre le serveur d'hébergement et les utilisateurs finaux.
4. Propriété intellectuelle
Le code source de CreatorBot est propriétaire et confidentiel — il n'est ni public ni partagé. Le logo, le nom CreatorBot, la charte graphique et l'ensemble du contenu du Service sont également la propriété exclusive de l'éditeur, à l'exception des marques tierces citées (Discord, Bonzai, Cloudflare, etc.) qui restent la propriété de leurs détenteurs respectifs. Toute reproduction, représentation, décompilation ou exploitation non autorisée est interdite sous peine de poursuites.
5. Liens vers nos pages associées
6. Crédits
Le Service utilise plusieurs technologies tierces : Discord.js, Next.js, React, SQLite, Tailwind CSS, etc. Les marques et logos tiers sont la propriété de leurs ayants-droit respectifs.